Gérard Depardieu est maintenant citoyen russe. Il a confirmé qu’il avait demandé la nationalité russe au Président Poutine qui lui a accordé. Mais comment peut-on obtenir la nationalité russe? Pourquoi sa demande de nationalité russe a été acceptée? Regardons d’abord les conditions d’obtention … et voyons ensuite ce qu’on m’a répondu à titre personnel…

Ce que disent les lois russes au sujet de la nationalité russe

La loi du 1er juillet 2002 et le décret signé le 14 novembre 2002 fixent les règles d’attribution de la nationalité russe. On retrouve très classiquement la filiation avec ses variantes. Mais on trouve aussi … « des étrangers ou apatrides, […] qui ont rendu des services exceptionnels à la Fédération de Russie ». Donc, à moins que Gérard Depardieu avait une mère ou un père russe, ses films sont donc des « services exceptionnels »

Les conditions pour avoir la nationalité russe et une autre nationalité

Pour obtenir la nationalité russe, l’article 6 de la constitution russe n’interdit pas spécifiquement la double nationalité. Mais le décret du 14 novembre 2002 est beaucoup moins clair. L’Ambassade de la Fédération de Russie en France indique qu’elle est habilitée pour traiter le cas de perte de nationalité russe pour une personne « qui acquièrent volontairement la nationalité d’un autre Etat ». Cela étant dit, beaucoup de russes qui ont obtenu la nationalité française ont gardé la nationalité russe. A tel point que l’on peut montrer ses deux passeports pour passer les frontières à Moscou! Cela a l’air beaucoup plus difficile dans le sens contraire. Donc Gérard Depardieu a probablement dû renoncer à sa nationalité française.

Quel est le document de naturalisation russe obtenu par Gérard Depardieu?

Il s’agit d’une oukaze. Le mot vient du temps des tsars. Les tsars pouvaient signer et promulguer seuls une loi applicable immédiatement. Les temps ont finalement peu changé par certains côtés car le Président russe peut également signer des oukazes. Gérard Depardieu a bien bénéficié d’une oukaze signée par Vladimir Poutine.

Quel est le taux d’imposition sur les revenus en Russie?

Il est de 13% applicable à l’ensemble des revenus pour les résidents et de 30% pour les non-résidents. Il va donc falloir que Gérard Depardieu s’installe en Russie pour bénéficier du taux d’imposition russe (il parle déjà de la campagne russe).

Ce qu’on m’a répondu quand j’ai demandé la nationalité russe à l’ambassade…

Marié à une femme russe, j’ai demandé au consulat comment obtenir la nationalité. Après un test de langue rapide, on m’a répondu qu’il était possible d’obtenir la nationalité russe par mariage. Chouette! Le coût était de 700€. Parfait! MAIS il fallait remplir une condition… renoncer au préalable à la nationalité française…

Gérard Depardieu a donc réussi et moi échoué mais je suis toujours preneur! C’est décidé, je deviens acteur célèbre!

L’histoire de Depardieu vous a fait réagir? Vous avez obtenu ou savez comment obtenir la nationalité russe? Alors partagez dans les commentaires ci-dessous!